Marque renouvelée - Marque en non vigueur

AQUASTREAM
Trane U.S. Inc., Société organisée sous les lois de l'Etat du Delaware

Numéro de dépôt :
94504701
Date de dépôt :
03/02/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/02/2024

Présentation de la marque AQUASTREAM

Déposée le 3 février 1994 par la société Trane U.S. Inc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AQUASTREAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-11 du 18 mars 1994.

Le déposant est la société Trane U.S. Inc domicilié(e) One Centennial Avenue, 08855 PISCATAWAY, Etat du New Jersey - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX, Mme LEVALET Catherine domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France.

La marque AQUASTREAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94504701.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque AQUASTREAM est expirée depuis le 3 février 2024.

Trane U.S. Inc a également déposé les autres marques suivantes : 3-D , UNITRANE , CLIM'FINANCEMENT , TRANE , TRANE CLIMATE CHANGER , TRACE , VARITRANE , " Votre confort toutes saisons " , " Le confort toutes saisons " , (Marque figurative)


Trane U.S. Inc., Société organisée sous les lois de l'Etat du Delaware - One Centennial Avenue, 08855 PISCATAWAY, Etat du New Jersey - États-Unis


CABINET LAVOIX, Mme LEVALET Catherine - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France


Renouvellement sans limitation le 30 janvier 2004 n°2257833 - Publication au BOPI 2004-01-30

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-29

Publication - Publication le 18 mars 1994 au BOPI 1994-11

Inscription le 2 juin 2009 - Changement de dénomination n°498708 - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-06-02

Renouvellement sans limitation le 30 janvier 2014 n°2549836 - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-01-30

Appareils de chauffage, de ventilation, de climatisation, de conditionnement d'air, installation de climatisation, appareils pour le refroidissement de l'air, filtres à air pour la climatisation, filtres (parties d'installations domestiques ou industrielles), diffuseurs, chaudières, pompes à chaleur, échangeurs thermiques, hottes d'aération, sécheurs, stérilisateurs d'air, refroidisseurs de liquide à condensation par air, ventilateurs; appareils de chauffage ou de refroidissement par fluide air ou eau; radiateurs à convection; appareils de soufflerie (parties d'installation d'aération), humidificateurs.Services d'installation, de réparation et de maintenance des appareils de chauffage, de ventilation, de conditionnement d'air et de climatisation

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.